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AAP Prépa Apprentissage 2021 Vague 2

Publié le par Contrat Apprentissage

AAP Prépa Apprentissage 2021 Vague 2

Cet appel à projets, lancé par la Caisse des Dépôts dans le cadre du Plan d’Investissement dans les Compétences, s'inscrit dans le cadre de la mobilisation nationale pour les habitants de certains quartiers qui fixe comme objectif de doubler le nombre...

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Quota d'apprentis par maître d'apprentissage

Publié le par Contrat Apprentissage

Quota d'apprentis par maître d'apprentissage

Dérogation au nombre d'apprentis par maitre d'apprentissage : Parmi les différents dispositifs en faveur de l’emploi, la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion est une commission administrative à caractère consultatif, instituée auprès...

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Numéro de sécurité sociale de son enfant ?

Publié le par Contrat Apprentissage

Numéro de sécurité sociale de son enfant ?

Unique et personnel, le numéro de sécurité sociale sert à s’identifier simplement auprès de sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), mais aussi de tous les autres organismes de sécurité sociale. Son nom officiel ? NIR pour « numéro d’identification...

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PLATEFORME AGORA

Publié le par Contrat Apprentissage

PLATEFORME AGORA

AGORA est une plateforme d’échanges de données entre financeurs de la formation professionnelle (dont apprentissage) et un référentiel des données de la formation professionnelle pour les services de l’État. Alimentée par les différents acteurs de la...

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Chaleur et canicule au travail : les précautions à prendre

Publié le par Contrat Apprentissage

Chaleur et canicule au travail : les précautions à prendre

Télécharger le dépliant d’information aux employeurs : vague de chaleur, je me prépare et j’agis : Pour limiter les risques d’accidents du travail liés à de fortes chaleurs, les employeurs doivent mettre en place une série de précautions afin de protéger...

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Comptes analytiques des CFA/OFA à France compétences

Publié le par Contrat Apprentissage

Comptes analytiques des CFA/OFA à France compétences

Les organismes de formation, qui ont dispensé des formations en apprentissage en 2020, ont jusqu’au 15 juillet 2021, pour déposer leurs données comptables auprès de France compétences. France compétences a réalisé un questions/réponses à destination des...

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contrôle des formations par apprentissage

Publié le par Contrat Apprentissage

contrôle des formations par apprentissage

La loi Avenir professionnel de septembre 2018 a remplacé l'inspection de l'apprentissage (SAIA) par une nouvelle mission de contrôle pédagogique organisée par chaque ministère certificateur, avec une composition élargie. C haque ministre certificateur...

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Apprentis et travaux dangereux

Publié le par Contrat Apprentissage

Apprentis et travaux dangereux

Cf travaux de l'INRS Réglementation De manière générale, il est interdit d'employer des jeunes de moins de 18 ans à des travaux les exposant à des risques pour leur santé, leur sécurité, leur moralité ou excédant leurs forces. Ce principe général est...

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Apprenti et accident du travail

Publié le par Contrat Apprentissage

Apprenti et accident du travail

L'apprenti(e), salarié(e) d'une entreprise, bénéficie en cette qualité du régime de sécurité sociale des accidents de travail et maladies professionnelles, pour le temps passé en formation pratique en entreprise et durant la formation dispensée au sein...

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Mesures transitoires d'adaptation relatives à l'organisation des sessions d'examen des titres professionnels du ministère chargé de l'emploi pour faire face à l'épidémie de covid-19

Publié le par Contrat Apprentissage

Mesures transitoires d'adaptation relatives à l'organisation des sessions d'examen des titres professionnels du ministère chargé de l'emploi pour faire face à l'épidémie de covid-19

Mesures transitoires d'adaptation relatives à l'organisation des sessions d'examen des titres professionnels du ministère chargé de l'emploi pour faire face à l'épidémie de covid-19 : Arrêté du 14 avril 2021 adaptant la composition des jurys et l'organisation...

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